Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT CLAUDE
ETS SCHOEPFER (SA)

Numéro de dépôt :
1558117
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2009
LE PETIT CLAUDE de ETS SCHOEPFER

Présentation de la marque LE PETIT CLAUDE

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS SCHOEPFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SCHOEPFER domicilié(e) Zone industrielle, 7 avenue Fontcouverte, 84000 AVIGNON (dossier no 2155972) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 620 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2155972) - France.

La marque LE PETIT CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CLAUDE est expirée depuis le 26 octobre 2009.

ETS SCHOEPFER a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEBRUNE , ROYAL VERCORS , LE PETIT FELIX , DIPROLA , LUNE ROUSSE , TYROS


ETS SCHOEPFER (SA) - Zone industrielle, 7 avenue Fontcouverte, 84000 AVIGNON (dossier no 2155972) - France - SIREN 642620728


CABINET ROMAN - (dossier no 2155972) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155972 - Publication au BOPI 1999-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Produits laitiers, beurre